Capsule jurilinguistique

Pour une solution de rechange à « alternative »

 

À l’instar de bien d’autres termes juridiques voisins dans les deux langues, le mot français alternative et son homographe anglais alternative partagent la même étymologie, mais ils ont évolué au fil des siècles pour prendre des sens différents. Le mot français alternative vise fondamentalement le fait d’avoir un choix entre deux possibilités. Par contraste, le mot anglais alternative désigne chacune des possibilités et il peut y en avoir plus de deux qui s’offrent à la personne appelée à faire un choix. À titre d’exemple, si on doit opter entre une voiture blanche et une voiture noire, on dispose alors en français d’une alternative et, en anglais, de deux alternatives.

 

En français, pour désigner chacune des branches d’une alternative, on parlera de choix, de possibilité ou d’option. Dans les cas où la solution principale envisagée n’est pas réalisable et où on se rabat sur une autre solution, on parlera de solution de rechange, de mesure de rechange, ou de solution de remplacement.

 

En contexte juridique proprement dit, les expressions alternatively ou in the alternative s’emploient fréquemment dans le type de démarche en deux temps suivante :

– on fait valoir un argument, un moyen ou une thèse à titre principal;

 

– par mesure de précaution, au cas où cet élément principal serait rejeté, on présente un argument, un moyen ou une thèse à titre additionnel.

 

En français, on se sert de manière idiomatique en pareil cas des termes subsidiairement ou à titre subsidiaire. Par exemple, on dira que l’appelant soutient subsidiairement que…

 

Enfin, soulignons qu’en matière pénale, on utilise solutions de rechange ou mesures de rechange comme équivalents de alternative measures pour désigner les mesures de réadaptation sociale à l’intention du contrevenant et les mesures de dédommagement des victimes qui peuvent être prises s’il n’y a pas lieu pour le tribunal de tenir un procès ou d’infliger une peine d’emprisonnement.