2024

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Médias sociaux et droit (mini-lexique)

Procédure, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Constitutionnel, Contrats / Délits et 9 autres

Lexiques

1

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« audience » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

2

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« duty counsel » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

3

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« apparaître » (Terminologie)

Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 21 autres

Terminologie

4

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« interférer » et « interférence » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 20 autres

Terminologie

5

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur les palais de justice (Module de cyberapprentissage)

Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits, Criminel / Pénal et 10 autres

Cyberapprentissage

6

2023

FR

doc

Tout le Canada

Auteur : Jean-Michel Fréchette

Protocole d’enquête concernant une plainte (Modèle d’acte)

Emploi / Travail, Autre(s)

Modèles d'actes

7

2023

EN

doc

Tout le Canada

Auteur : Jean-Michel Fréchette

Entente de confidentialité et de non-divulgation en cas d’enquête en milieu de travail (Modèle d’acte)

Emploi / Travail

Modèles d'actes

8

2023

FR

web

ON

Auteur : Nathalie Ayotte

Vers un meilleur accès à la justice : Les succès du milieu communautaire (Article de blogue)

Droit autochtone, Administratif, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne et 10 autres

Articles de blogue

9

2023

FR

web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques dans la pratique du droit (Fiches)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Administratif, Affaires / Fiscalité et 15 autres

Documents de référence

10

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit du travail (Fiche)

Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

11

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit des franchises (Fiche)

Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Documents de référence

12

2022

FR

pdf

ON

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Atelier de plaidoirie en français 2022 (Formation) – La plaidoirie d’ouverture : captivez immédiatement l’intérêt pour convaincre votre décisionnaire

Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres

Formations

13

2020

FR / EN

web

International / Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l’étranger des immigrants (Étude)

Emploi / Travail, Immigration / Réfugiés

Documents de référence

14

2020

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Les travailleurs étrangers temporaires au Canada (Étude)

Emploi / Travail, Immigration / Réfugiés

Documents de référence

15

2021

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada), L'Office québecois de la langue française

Vocabulaire de l’enseignement à distance et du télétravail

Procédure, Emploi / Travail, Litige civil, Technologies

Lexiques

16

2020

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe de Jurisource

Lexique sur les congés

Emploi / Travail

Lexiques

17

2020

FR

web

ON

Auteur : Céline Delorme

Le gouvernement de l’Ontario publie des lignes directrices spécifiques sur la sécurité au travail en prévision de la réouverture progressive de la province (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

18

2020

FR

web

International / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Uber c Heller, une décision qui suscite beaucoup d’intérêt (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

19

2019

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Céline Delorme

Rapport du Comité d’experts sur les normes du travail fédérales modernes (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

20