2023FRweb Tout le Canada Auteur : Arielle ThiffaultRéconciliation autochtone : Vérité ou façade ? Droit autochtone Articles de blogue1
2023FRweb ON Auteur : Nathalie AyotteVers un meilleur accès à la justice : Les succès du milieu communautaire Droit autochtone, Administratif, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne et 10 autres Articles de blogue2
2023FRweb ON / Tout le Canada Auteur : LAWPROGestion des risques dans la pratique du droit (Fiches) Droit autochtone, Procédure, Propriété intellectuelle, Administratif, Affaires / Fiscalité et 15 autres Documents de référence3
2022FRpdf Tout le Canada Auteur : Équipe de JurisourceLigne du temps de la Loi sur les Indiens (Schématisé) Droit autochtone Schémas juridiques4
2022FRweb Tout le Canada Auteur : Paula Espinoza, Équipe Jurisource.caLois autochtones : des traditions vivantes Droit autochtone Articles de blogue5
2020FR / ENweb Tout le Canada Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)Les peuples autochtones et la détermination de la peine au Canada (Étude) Droit autochtone, Criminel / Pénal Documents de référence6
2021FR / ENweb Tout le Canada Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)Projet de loi C-15 : Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (Résumé législatif) Droit autochtone Documents de référence7
2015FR / ENpdf / web Tout le Canada Auteur : Commission de vérité et réconciliation du CanadaRapport final de la Commission de vérité et réconciliation Droit autochtone, Droits de la personne Documents de référence8
2021FRpdf International / Tout le Canada Auteur : Équipe de JurisourceR c Desautel, 2021 CSC 17 (Résumé) Droit autochtone, Constitutionnel, International Résumés de décision9
2020FRpdf Tout le Canada Auteur : Arielle Thiffault, Équipe de JurisourceDroits autochtones : Revendications territoriales et obligation de consulter (document explicatif) Droit autochtone Documents de référence10
2020FRpdf Tout le Canada Auteur : Équipe de JurisourceDroits autochtones : Revendications territoriales et obligation de consulter (Schématisé) Droit autochtone Schémas juridiques11
2020FRpdf Tout le Canada Auteur : Équipe de JurisourceTerre-Neuve-et-Labrador (Procureur général) c Uashaunnuat (Innus de Uashat et de Mani-Utenam), 2020 CSC 4 (Résumé) Droit autochtone Résumés de décision12
2019FRpdf Tout le Canada Auteur : Équipe de JurisourceCanada (Commission des droits de la personne) c Canada (Procureur général), 2018 CSC 31 (Résumé) Droit autochtone, Administratif, Droits de la personne Résumés de décision13
2022FR / ENpdf ON / Tout le Canada Auteur : Barreau de l'OntarioGuide pour les juristes qui travaillent avec des parties autochtones Droit autochtone, Constitutionnel, Droits de la personne, Gestion de cabinet / Déontologie Documents de référence14
2015FR / ENweb NU / YT / NT / Tout le Canada Auteur : Ministère de la Justice CanadaComprendre la violence familiale et les agressions sexuelles dans les territoires, les Premières Nations, les Métis et les Inuits (Étude) Droit autochtone, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne, Famille Documents de référence15
2015FR / ENweb NU / YT / NT / Tout le Canada Auteur : Ministère de la Justice CanadaCréer un cadre de sagesse communautaire : examen des services aux victimes dans les territoires du Nunavut, du Nord-Ouest et du Yukon (Rapport) Droit autochtone, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne Documents de référence16
2013FRpdf Tout le Canada Auteur : Doris Farget, Marie-Pier Fullum-LaveryLa place réservée à l’avis des peuples Autochtones dans le cadre du processus de prise de décision concernant le plan Nord ou l’exploitation du Nord québécois : perspective juridique interne et internationale (Article) Droit autochtone, Constitutionnel, International Documents de référence17
2013FRpdf Tout le Canada Auteur : Gabriel PoliquinLa protection d’une vitalité fragile : Les droits linguistiques autochtones en vertu de l’article 35 (Article) Droit autochtone, Constitutionnel Documents de référence18
2013FR / ENpdf Tout le Canada Auteur : Sébastien April, Mylène Magrinelli OrsiLes pratiques provinciales et territoriales liées à l’arrêt Gladue (Rapport) Droit autochtone, Constitutionnel, Criminel / Pénal Documents de référence19
2014FR / ENpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)Lexique sur le droit des autochtones Droit autochtone, Constitutionnel Lexiques20