2005

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Lexique sur la preuve

Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres

Lexiques

1

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Le racisme environnemental, une autre prérogative Couronne-Autochtone? (Article de blogue)

Droit autochtone, Accès à la justice, Environnement

Articles de blogue

2

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Avocat·es du gouvernement et droits autochtones : un dilemme professionnel? (Article de blogue)

Droit autochtone, Gestion de cabinet / Déontologie

Articles de blogue

3

2024

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Comprendre ce que vivent les femmes et les filles autochtones en matière de victimisation et de violence

Droit autochtone, Criminel / Pénal

Documents de référence

4

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Démystifier les principes Gladue (Module de cyberapprentissage)

Accès à la justice, Droit autochtone, Constitutionnel, Criminel / Pénal

Cyberapprentissage

5

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Me Liliana Mora

6 mythes sur les principes Gladue (Article de blogue)

Droit autochtone, Accès à la justice, Constitutionnel, Criminel / Pénal

Articles de blogue

6

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Me Liliana Mora

L’arrêt R c Gladue en 5 citations (Schématisé)

Droit autochtone, Accès à la justice, Constitutionnel, Criminel / Pénal

Documents de référence, Schémas juridiques

7

2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Les 5 changements de paradigmes avancés par R c Montour (2023 QCCS 4154) (Article de blogue)

Droit autochtone

Articles de blogue

8

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« audience » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

9

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« duty counsel » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres

Terminologie

10

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« apparaître » (Terminologie)

Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 21 autres

Terminologie

11

2024

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« interférer » et « interférence » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 20 autres

Terminologie

12

2019

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées

Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

13

2023

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

La mise en œuvre de la Loi sur le cannabis et ses effets sur les peuples autochtones (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

14

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Mots d’origine autochtone (Terminologie)

Droit autochtone

Terminologie

15

2017

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Lexique sur les revendications territoriales des Autochtones

Droit autochtone

Lexiques

16

2021

FR / EN

web

International / Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Les droits de la nature : les initiatives canadiennes et étrangères visant à accorder des droits juridiques aux rivières (Article)

Droit autochtone, Environnement

Documents de référence

17

2022

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

C’est assez! Finissons-en avec la discrimination quant à l’inscription au registre des Indiens (Rapport)

Droit autochtone

Documents de référence

18

2023

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Application de l’arrêt R c Gladue : Utilisation des rapports et des principes Gladue (Étude)

Droit autochtone, Criminel / Pénal

Documents de référence

19

2024

FR

pdf

QC / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

R c Montour, 2023 QCCS 4154 (Résumé)

Droit autochtone, Constitutionnel

Résumés de décision

20