Cette ressource énonce les cas pour lesquels la preuve par ouï-dire est admissible en droit. Les nombreuses exceptions y sont présentées avec des exemples pour les appuyer.

L’objectif général du droit de la preuve est la recherche de la vérité afin de présenter au juge des faits de la preuve fiable pour qu’il soit dans la meilleure position possible pour rendre une décision éclairée. C’est pourquoi on utilise des règles d’exclusion dans le but d’exclure la preuve qui risque de tromper le juge des faits. La preuve par ouï-dire fait partie de ces règles d’exclusion puisque la fiabilité de ce type de preuve ne peut être vérifiée de manière adéquate.

La preuve par ouï-dire est d’ailleurs un sujet qui pose souvent problème aux juristes qui ont parfois de la difficulté à déterminer si une déclaration obtenue par une personne qui n’est pas présente au procès pourra être introduite à titre de preuve devant la cour. L’admissibilité de cette preuve constitue une exception à la règle générale. En effet, la preuve par ouï-dire est présumée inadmissible à titre de preuve devant les tribunaux, car il est impossible de contre-interroger le déclarant au moment de sa déclaration.

La preuve par ouï-dire peut donc créer des problèmes liés à la fiabilité des déclarations ce qui peut remettre en cause l’intégrité du processus judiciaire ainsi que la recherche de la vérité et l’équité du procès. Cependant, il existe des situations particulières pour lesquelles la preuve par ouï-dire peut être admise.