2010
FR
web
Auteur : Centre de traduction et de documentation juridiques (CTDJ)
Ballentine v Ballentine, 1999 CanLII 15088 (ON SC) (Traduction en français)
181
Le seul site au monde
de la common law en français
Publicité
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« législation, jurisprudence et doctrine » (Terminologie juridique) – Législation, jurisprudence et doctrine : les sources du droit
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
186
2008
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoignage » (Terminologie juridique / Lexique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
188
Publicité
2009
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoin » (Verbes / Compléments)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres
189
2008
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« verdict » (Terminologie juridique / Lexique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
191
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Références législatives (Terminologie juridique) – Sous le joug de under
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
192
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« réparation » (Terminologie juridique / Lexique)
Procédure, Accès à la justice, Droit autochtone, Administratif, Affaires / Fiscalité et 18 autres
193
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« satisfaire » (Terminologie juridique) – Être satisfait que / satisfaction
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
194
2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« offense » (Terminologie juridique) – Soit dit sans offense…
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
195
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pourvoi et pourvoi incident » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
196
2000
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« alléguer » (Terminologie juridique) – Pour alléguer allègrement…
Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 21 autres
197
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« pièce de procédure » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
198
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« plaider, plaidoyer et plaidoirie » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
199
2002
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« plaignant » (Terminologie juridique)
Droit autochtone, Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits et 13 autres
200