Famille | Jurisource

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur les parties intervenantes du système judiciaire (Module de cyberapprentissage)

Accès à la justice, Procédure, Criminel / Pénal, Famille, Immigration / Réfugiés, Litige civil

Cyberapprentissage

2023

pdf

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur les parties intervenantes du système judiciaire

Accès à la justice, Criminel / Pénal, Famille, Immigration / Réfugiés, Litige civil, Autre(s)

Lexiques

2023

FR / EN

doc

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Mandat de représentation limité (Modèle d’acte)

2023

FR / EN

doc

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Rapport confidentiel de dépistage en vue de l’arbitrage familial (Modèle d’acte)

2023

FR / EN

doc

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Mandat de représentation (Modèle d’acte) – Certificat d’aide juridique

2023

FR / EN

doc

Auteur : Gabrielle Beaulieu

Accord de séparation (Modèle d’acte)

2023

web

Auteur : Nathalie Ayotte

Vers un meilleur accès à la justice : Les succès du milieu communautaire

Droit autochtone, Administratif, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne et 10 autres

Famille, Gestion de cabinet / Déontologie

2023

web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques dans la pratique du droit (Fiches)

Droit autochtone, Procédure, Propriété intellectuelle, Administratif, Affaires / Fiscalité et 15 autres

Documents de référence

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit de la famille (Fiche)

Documents de référence

2023

web

AB / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca, Elly Thambwe

Mobilité parentale vs intérêt supérieur de l’enfant | Article de blogue

2023

web

ON / QC

Auteur : Équipe Jurisource.ca, LML Beaulieu

Les dépens en droit de la famille, trop ou pas assez de discrétion ?

2022

web

Auteur : Équipe Jurisource.ca, Paula Espinoza

40 ans de la Charte : 10 décisions de la Cour suprême du Canada qui ont soulevé des débats

Comparé, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne, Droits linguistiques et 2 autres

2022

pdf

Auteur : Équipe Jurisource.ca

B.J.T. c J.D., 2022 CSC 24 (Résumé)

Résumés de décision

2022

web

Auteur : Équipe Jurisource.ca, Jessica Matte

Mères porteuses : Survol de l’encadrement juridique pancanadien

Famille, Santé

2022

FR / EN

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Responsabilités parentales et divorce (Mini-lexique)

Lexiques

2022

web

Auteur : Paula Espinoza, Équipe Jurisource.ca

Un nouveau délit de violence familiale en Ontario (Ahluwalia v Ahluwalia, 2022 ONSC 1303)

2022

FR / EN

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Divorce (Mini-lexique)

Lexiques, Terminologie

2022

web

ON / Tout le Canada

Auteur : Équipe de Jurisource, Stacy Makuraza

Les différents types de modèles de famille reconnus par le droit

2022

FR / EN

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Procédure – Droit de la famille (Mini-lexique)

Lexiques

web