2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement : Clarke c Edinburgh and District Tramways Co. et Le contrat de mariage de Balzac (Article)

Autre(s)

Documents de référence

61

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – Cour d’appel de l’Ontario et La maison du chat-qui-pelote de Balzac (Article)

Autre(s)

Documents de référence

62

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« invoquer et révoquer » (Terminologie)

Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres

Terminologie

63

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement : Eugénie Grandet de Balzac (Article)

Autre(s)

64

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Les techniques de plaidoirie (Articles) – Juge Gilles Renaud

Autre(s)

Documents de référence

65

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

« manquement à une ordonnance » (Terminologie)

Criminel / Pénal, Autre(s)

Terminologie

66

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement (Articles) – Juge Gilles Renaud

Autre(s)

Documents de référence

67

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« mandat » (Terminologie)

Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres

Terminologie

68

2021

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : La gestion du risque pour les administrateurs de conseils d’administration

Autre(s)

Listes de contrôle

69

2021

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : L’utilisation de l’assurance de titres en toute sécurité

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Listes de contrôle

70

2021

FR / EN

pdf / doc

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle de la vidéoconférence

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Listes de contrôle

71

2021

FR / EN

web

ON

Auteur : Barreau de l'Ontario

Lettre-type de non-engagement (Modèle d’acte)

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Modèles d'actes

72

2021

FR

pdf

ON / Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Atelier de plaidoirie en français 2021 (Formation) – À la découverte de votre client : l’entrevue initiale

Autre(s)

Documents de référence, Formations

73

2021

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Stacy Makuraza

Le droit à l’oubli (Article de blogue)

Autre(s)

Articles de blogue

74

2021

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur l’état de la route et de la météo (Module de cyberapprentissage)

Criminel / Pénal, Autre(s)

Cyberapprentissage

75

2021

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur les moyens de transport (Module de cyberapprentissage)

Criminel / Pénal, Autre(s)

Cyberapprentissage

76

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur l’état de la route et de la météo

Autre(s)

Lexiques

77

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur les moyens de transport

Autre(s)

Lexiques

78

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Lexique sur la conduite dangereuse

Criminel / Pénal, Autre(s)

Lexiques

79

2020

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Sport Canada et l’encadrement public de la participation et de l’Excellence sportive (Étude)

Autre(s)

Documents de référence

80