2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : L'honorable Gilles Renaud La preuve du comportement : Clarke c Edinburgh and District Tramways Co. et Le contrat de mariage de Balzac (Article) Autre(s) Documents de référence 61
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : L'honorable Gilles Renaud La preuve du comportement – Cour d’appel de l’Ontario et La maison du chat-qui-pelote de Balzac (Article) Autre(s) Documents de référence 62
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « invoquer et révoquer » (Terminologie) Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres Terminologie 63
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : L'honorable Gilles Renaud La preuve du comportement : Eugénie Grandet de Balzac (Article) Autre(s) 64
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : L'honorable Gilles Renaud Les techniques de plaidoirie (Articles) – Juge Gilles Renaud Autre(s) Documents de référence 65
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca « manquement à une ordonnance » (Terminologie) Criminel / Pénal, Autre(s) Terminologie 66
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : L'honorable Gilles Renaud La preuve du comportement (Articles) – Juge Gilles Renaud Autre(s) Documents de référence 67
2022 FR pdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ) « mandat » (Terminologie) Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres Terminologie 68
2021 FR / EN pdf Tout le Canada Auteur : LAWPRO Liste de contrôle : La gestion du risque pour les administrateurs de conseils d’administration Autre(s) Listes de contrôle 69
2021 FR / EN pdf Tout le Canada Auteur : LAWPRO Liste de contrôle : L’utilisation de l’assurance de titres en toute sécurité Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s) Listes de contrôle 70
2021 FR / EN pdf / doc Tout le Canada Auteur : LAWPRO Liste de contrôle de la vidéoconférence Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s) Listes de contrôle 71
2021 FR / EN web ON Auteur : Barreau de l'Ontario Lettre-type de non-engagement (Modèle d’acte) Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s) Modèles d'actes 72
2021 FR pdf ON / Tout le Canada Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO) Atelier de plaidoirie en français 2021 (Formation) – À la découverte de votre client : l’entrevue initiale Autre(s) Documents de référence, Formations 73
2021 FR web Tout le Canada Auteur : Stacy Makuraza Le droit à l’oubli (Article de blogue) Autre(s) Articles de blogue 74
2021 FR web Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Terminologie sur l’état de la route et de la météo (Module de cyberapprentissage) Criminel / Pénal, Autre(s) Cyberapprentissage 75
2021 FR web Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Terminologie sur les moyens de transport (Module de cyberapprentissage) Criminel / Pénal, Autre(s) Cyberapprentissage 76
2021 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Lexique sur l’état de la route et de la météo Autre(s) Lexiques 77
2021 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Lexique sur les moyens de transport Autre(s) Lexiques 78
2021 FR pdf Tout le Canada Auteur : Équipe Jurisource.ca Lexique sur la conduite dangereuse Criminel / Pénal, Autre(s) Lexiques 79
2020 FR / EN web Tout le Canada Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada) Sport Canada et l’encadrement public de la participation et de l’Excellence sportive (Étude) Autre(s) Documents de référence 80