Recherche | Jurisource

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : La gestion du risque pour les administrateurs de conseils d’administration

Autre(s)

2021

FR / EN

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Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : L’utilisation de l’assurance de titres en toute sécurité

2021

FR / EN

pdf / doc

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle de la vidéoconférence

Succession et procuration

2021

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Auteur : Monique Charlebois

Fonctions du fiduciaire de la succession en Ontario (Guide)

Documents de référence, Listes de contrôle

2021

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Auteur : Barreau de l'Ontario

Liste de contrôle : entente type sur des honoraires conditionnels

2021

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Auteur : Barreau de l'Ontario

Liste de contrôle : Entente non standard sur des honoraires conditionnels

2021

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Auteur : Groupe de travail sur l'inclusion et la diversité de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario

Planification événementielle : liste de vérification inclusion et diversité

Autre(s)

2019

FR / EN

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Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : Sujets abordés durant la consultation (représentation limitée)

Autre(s)

Listes de contrôle, Modèles d'actes

2019

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Liste de contrôle : Introduction d’une action en vertu des Règles de procédure civile de l’Ontario

2019

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Liste de contrôle : Défense et demande reconventionnelle

2019

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Liste de contrôle : Rédaction d’un avis de demande de révision judiciaire à la Cour fédérale (sauf immigration)

2019

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Liste de contrôle : Rédaction d’une mise en demeure

2019

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Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Liste de contrôle : Avis d’action en Ontario

2010

FR / EN

file

NB / Tout le Canada

Auteur : Barreau du Nouveau-Brunswick

Liste de contrôle : Constitution et organisation d’une corporation commerciale

Affaires / Fiscalité

2019

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ON / Tout le Canada

Auteur : Barreau de l'Ontario

Liste de contrôle : Vérification de l’inventaire de bureau

Listes de contrôle, Modèles d'actes

2013

FR / EN

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Auteur : Barreau de l'Ontario

Liste de contrôle : Dépôt d’une demande de la constitution d’une société multidisciplinaire auprès du barreau

Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Gestion de cabinet / Déontologie

2012

FR / EN

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Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : Opérations commerciales

2014

FR / EN

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ON / Tout le Canada

Auteur : DivorceMate

Liste de contrôle : Documents à demander à votre client lors d’une divulgation financière

Famille, Règlement des différends

2017

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web

Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario

Liste de contrôle : Meilleures pratiques recommandées en droits linguistiques

2013

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ON / Tout le Canada

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Liste de contrôle : Création d’un plan parental en médiation familiale

Famille, Règlement des différends