Cette ressource regroupe des articles rédigés par le juge Gilles Renaud portant sur la preuve du comportement.

 

1. La preuve du comportement : ce que Balzac enseigne aux plaideurs à la lumière du roman Eugénie Grandet – la question du voile, du visage et de la voix (Article) – Le juge Gilles Renaud

 

Ce document de travail a pour objectif de prêter main-forte aux plaideurs qui doivent appuyer ou infirmer la crédibilité et la fiabilité d’un témoin en se fiant au comportement de la personne devant la cour.

 

Ce document cherche non seulement à mettre en relief les incertitudes quant au comportement, il contient bon nombre d’extraits du roman Eugénie Grandet de Balzac que le juge Gilles Renaud offre aux lecteurs et lectrices afin de démontrer de quelle façon l’élément clé du comportement, à savoir les descriptions du visage du témoin, offre très peu de renseignements objectifs et utiles à la juge dans l’analyse du témoignage et donc, peu d’outils aux plaideurs. 

 

2. La preuve du comportement – les enseignements de la Cour d’appel de l’Ontario du 7 janvier 2022 à la lumière du roman de Balzac La maison du chat-qui-pelote – la question du témoin « calme » et du témoin « agressif » (Article) – Le juge Gilles Renaud

 

L’objectif que le juge Gilles Renaud poursuit dans le cadre de cette communication est de revoir en enfilade bon nombre des illustrations de la preuve du comportement à la lumière des deux arrêts R. c. G.M.C., 2022 ONCA 2 et R. c. Chacon-Perez, 2022 ONCA 3 et de tirer profit de la plume de l’écrivain de Balzac afin de promouvoir ou de restreindre la portée de la preuve du comportement. Le plan que le juge Gilles Renaud établit est donc de revoir en premier les enseignements de la Cour d’appel de l’Ontario et puis de passer au crible les exemples que nous offre la plume de l’auteur de La comédie humaine afin de bien saisir l’importance relative du « calme » d’un témoin par rapport a celle qui balbutie.  

 

3. La preuve du comportement : Les enseignements de l’arrêt Clarke c. Edinburgh and District Tramways Co. à la lumière du roman Le contrat de mariage de Balzac – la question des « cillements » des témoins  

 

Ce document de travail vise à jeter un éclairage utile quant à la question du poids que les juges devraient accorder aux cillements des témoins dans l’évaluation de leur témoignage et, par voie de conséquence, aux stratégies que devraient envisager les avocates qui doivent, selon les cas, chercher à renforcer la crédibilité des témoignages de celles qui ont agi en ce sens; évidemment, les avocates qui cherchent à infirmer un tel élément de preuve y tireront profit.

 

 

4. La preuve du comportement – un examen à la lumière des enseignements de la Cour canadienne de l’impôt

 

Ce document s’agit d’une tentative d’analyser les enseignements de la Cour canadienne de l’impôt portant sur la preuve du comportement au moyen d’un examen thématique et en enfilade des arrêts qui jettent un éclairage utile sur cet élément de l’appréciation du témoignage.

 

5. La preuve du comportement – un examen à la lumière des enseignements de la Cour fédérale

 

L’objectif de ce document est de fournir une vue d’ensemble des grands thèmes qui se dégagent de la jurisprudence de la Cour fédérale quant à la preuve du comportement.

 

6. Le comportement dans l’appréciation du témoignage : un examen de la jurisprudence (1850-1899) pour guider les avocates d’aujourd’hui – Le juge Gilles Renaud

 

Le juge Gilles Renaud est convaincu que la jurisprudence va évoluer de façon étonnante dans les années à suivre en raison des progrès de la technologie.

 

Sa thèse : que les assisses des normes de contrôle, qui se basent sur l’incapacité des juges d’appel de voir et d’entendre les témoins aussi bien que la juge du procès, vont s’effriter avec la capacité des plaideurs de soumettre des enregistrements de l’ensemble du témoignage.

 

L’objectif du Juge Gilles Renaud est de prêter main-forte aux avocates afin qu’elles puissent puiser des aperçus révélateurs des éléments du comportement durant cette époque (1850-1899), ainsi que des enseignements utiles portant sur les auxiliaires du comportement dont la question de l’attitude du témoin et sa manière de déposer.

 

7. Le comportement dans l’appréciation du témoignage : un examen de la jurisprudence (1900-1910) pour guider les avocates d’aujourd’hui – Le juge Gilles Renaud

 

Le juge Gilles Renaud est convaincu que la jurisprudence va évoluer de façon étonnante dans les années à suivre en raison des progrès de la technologie.

 

Sa thèse : que les assisses des normes de contrôle, qui se basent sur l’incapacité des juges d’appel de voir et d’entendre les témoins aussi bien que la juge du procès, vont s’effriter avec la capacité des plaideurs de soumettre des enregistrements de l’ensemble du témoignage.

 

L’objectif du juge Gilles Renaud, est de prêter main-forte aux avocates afin qu’elles puissent puiser des aperçus révélateurs des éléments du comportement durant cette époque (1900-1910), ainsi que des enseignements utiles portant sur les auxiliaires du comportement dont la question de l’attitude du témoin et sa manière de déposer. 

 

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