Recherche | Page 2 sur 57

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Procédure – Droit de la famille (Mini-lexique)

Famille

web

Auteur : Centre de traduction et de terminologie juridiques (CTTJ)

Jurisprudence pancanadienne

Criminel / Pénal, Famille, Autre(s)

2022

pdf

Auteur : Centre de traduction et de documentation juridiques (CTDJ)

Lexique de la violence familiale

Famille

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Plaider – un juge se livre : Trente arpents et les enseignements de Ringuet pour l’avocate qui plaide – Le juge Gilles Renaud

2022

pdf

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Les essentiels pour la rédaction en français

2022

web

Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario, Équipe de Jurisource

R c Sarrault | Enquête de mise en liberté sous caution

Criminel / Pénal

Formations, Cyberapprentissage

2022

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Plaider – un juge se livre : Les fourberies de Scapin et les enseignements de Molière pour l’avocate qui plaide – Le juge Gilles Renaud

2022

pdf

Auteur : Équipe de Jurisource

Alinéa 10a) de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel

Schémas juridiques

2022

pdf

Auteur : Équipe de Jurisource

Article 9 de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel

Schémas juridiques

2022

FR / EN

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Partage des biens (Mini-lexique)

Famille, Propriété / Biens

2022

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Le comportement dans l’appréciation du témoignage : un examen de la jurisprudence (1850-1899) pour guider les avocates d’aujourd’hui – Le juge Gilles Renaud

2022

web

Auteur : Équipe de Jurisource

Terminologie sur les engagements de ne pas troubler l’ordre public

Criminel / Pénal

Cyberapprentissage

2022

web

Auteur : Équipe de Jurisource

Terminologie de la violence familiale et des facteurs de risque

Criminel / Pénal, Famille

Cyberapprentissage

2022

web

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Clés de la rédaction

Terminologie

2022

pdf

Auteur : Équipe de Jurisource

Lexique sur les engagements de ne pas troubler l’ordre public (article 810 du Code criminel)

Criminel / Pénal

2022

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Plaider – un juge se livre : Macbeth et les enseignements de Shakespeare pour l’avocate qui plaide – Le juge Gilles Renaud

2022

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Plaider – un juge se livre : Les enseignements de R.L. Stevenson sur la preuve du comportement dans le cadre du roman Le maitre de Ballantrae – Le juge Gilles Renaud

2022

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – un examen à la lumière des enseignements de la Cour fédérale

2022

pdf

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

La preuve du comportement – un examen à la lumière des enseignements de la Cour canadienne de l’impôt