Listes de contrôle | Jurisource

2022

FR / EN

doc

Auteur : Monique Charlebois

Liste de contrôle de l’inventaire de la succession en Ontario

2022

FR / EN

pdf / doc

Auteur : Section de l’Ontario de l’Association of Family and Conciliation Courts (AFCC-Ontario)

Plan parental (Modèle d’acte) – Ontario

2021

FR / EN

pdf

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : La gestion du risque pour les administrateurs de conseils d’administration

Autre(s)

2021

FR / EN

pdf

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : L’utilisation de l’assurance de titres en toute sécurité

2021

FR / EN

pdf / doc

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle de la vidéoconférence

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

2021

FR / EN

web

Lettre-type de non-engagement

2021

FR / EN

doc

Auteur : Monique Charlebois

Testament simple (Modèle d’acte)

2021

FR / EN

pdf

Auteur : Monique Charlebois

Fonctions du fiduciaire de la succession en Ontario (Guide)

Documents de référence, Listes de contrôle

2022

doc

Auteur : Barreau de l'Ontario

Entente type révisée sur des honoraires conditionnels (Modèle d’acte)

Gestion de cabinet / Déontologie

Gestion de cabinet / Déontologie

2021

pdf

Auteur : Barreau de l'Ontario

Liste de contrôle : entente type sur des honoraires conditionnels

Gestion de cabinet / Déontologie

2021

pdf

Auteur : Barreau de l'Ontario

Liste de contrôle : Entente non standard sur des honoraires conditionnels

2021

FR / EN

pdf

Auteur : Marc Simard

Clause testamentaire concernant les informations digitales et licences électroniques (modèle d’acte)

2021

pdf

Auteur : Groupe de travail sur l'inclusion et la diversité de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario

Planification événementielle : liste de vérification inclusion et diversité

Autre(s)

2020

FR / EN

web

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Échantillon de clauses pour un plan parental

Documents de référence, Modèles d'actes

2020

FR / EN

pdf

Auteur : Forget Smith

Défense de la défenderesse à un litige devant la Cour supérieure de l’Ontario (Modèle d’acte)

Contrats / Délits, Litige civil

2020

FR / EN

pdf

Auteur : Forget Smith

Déclaration d’une partie à la suite d’un accident d’automobile

Contrats / Délits, Litige civil

2020

FR / EN

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Auteur : Forget Smith

Quittance complète et définitive dans le contexte d’un accident automobile

Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Litige civil

2020

FR / EN

pdf

Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Engagement des parties lors des séances de counselling familiales (Modèle d’acte)

2020

FR / EN

pdf

Auteur : Clinique juridique francophone d'Ottawa

Renonciation à un avis juridique indépendant (Modèle d’acte)