2024

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Terminologie sur les palais de justice (Module de cyberapprentissage)

Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits, Criminel / Pénal et 10 autres

Cyberapprentissage

1

2023

FR

doc

Tout le Canada

Auteur : Jean-Michel Fréchette

Protocole d’enquête concernant une plainte (Modèle d’acte)

Emploi / Travail, Autre(s)

Modèles d'actes

2

2023

EN

doc

Tout le Canada

Auteur : Jean-Michel Fréchette

Entente de confidentialité et de non-divulgation en cas d’enquête en milieu de travail (Modèle d’acte)

Emploi / Travail

Modèles d'actes

3

2023

FR

web

ON

Auteur : Nathalie Ayotte

Vers un meilleur accès à la justice : Les succès du milieu communautaire (Article de blogue)

Droit autochtone, Administratif, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne et 10 autres

Articles de blogue

4

2023

FR

web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques dans la pratique du droit (Fiches)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Administratif, Affaires / Fiscalité et 15 autres

Documents de référence

5

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit du travail (Fiche)

Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

6

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit des franchises (Fiche)

Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Documents de référence

7

2022

FR

pdf

ON

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Atelier de plaidoirie en français 2022 (Formation) – La plaidoirie d’ouverture : captivez immédiatement l’intérêt pour convaincre votre décisionnaire

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Formations

8

2020

FR / EN

web

International / Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Reconnaissance des qualifications professionnelles acquises à l’étranger des immigrants (Étude)

Emploi / Travail, Immigration / Réfugiés

Documents de référence

9

2020

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bibliothèque du Parlement (Canada)

Les travailleurs étrangers temporaires au Canada (Étude)

Emploi / Travail, Immigration / Réfugiés

Documents de référence

10

2021

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada), L'Office québecois de la langue française

Vocabulaire de l’enseignement à distance et du télétravail

Procédure, Emploi / Travail, Litige civil, Technologies

Lexiques

11

2020

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe de Jurisource

Lexique sur les congés

Emploi / Travail

Lexiques

12

2020

FR

web

ON

Auteur : Céline Delorme

Le gouvernement de l’Ontario publie des lignes directrices spécifiques sur la sécurité au travail en prévision de la réouverture progressive de la province (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

13

2020

FR

web

International / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Uber c Heller, une décision qui suscite beaucoup d’intérêt (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

14

2019

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Céline Delorme

Rapport du Comité d’experts sur les normes du travail fédérales modernes (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

15

2019

FR

web

ON

Auteur : Céline Delorme

Le nouveau cadre de tarification de la CSPAAT entrera en vigueur le 1er janvier 2020 – changements importants à la classification des employeurs et à l’établissement des taux (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

16

2019

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Phedely Ariste

Les primes de contrat à la suite d’un congédiement : Quand faut-il payer l’employé? (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

17

2019

FR

web

ON

Auteur : Céline Delorme

L’Ontario plafonne les augmentations de la rémunération des fonctionnaires et du secteur parapublic (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

18

2019

FR

web

ON

Auteur : Céline Delorme

Le gouvernement ontarien dépose un projet de loi pour limiter les augmentations de rémunération dans le secteur public (Article de blogue)

Emploi / Travail

Articles de blogue

19

2018

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Lexique de la santé mentale en milieu de travail

Emploi / Travail, Santé

Lexiques

20