Vocabulaire de l’enseignement à distance et du télétravail
Cette ressource est un lexique créé par le Bureau de la traduction et l'Office québécois de la langue...
Archive
Lexique sur l’intelligence artificielle et le droit
Cette ressource est un lexique portant sur l’intelligence artificielle et le droit. Elle a été créée par le Centre de...
Vocabulaire de la cryptomonnaie
L’Office québécois de la langue française vous propose, un vocabulaire portant sur près d’une centaine de concepts,...
Lexique sur la réglementation des télécommunications et de la radiodiffusion
Cette ressources énumère plusieurs termes lien avec la régulation des télécommunications et de la radiodiffusion...
Lexique bilingue sur plusieurs termes juridiques
Ce lexique global regroupe toutes les entrées des lexiques déjà parus sous les thèmes généraux « Conduite automobile »,...
Ligne directrice en matière de technologies
Cette ressource rappelle aux avocats les situations où l'utilisation des technologies est obligatoire et celles où ils...
Traverser la frontière avec des appareils électroniques : Ce que les juristes canadiens doivent savoir
Cette ressource traite du risque pour les juristes de compromettre leur responsabilité professionnelle lorsque leurs...
Clefs du français pratique (Banque terminologique)
L'outil Clefs du français pratique traite de difficultés de grammaire, de syntaxe et d'usage auxquelles est confronté...
ONTERM (Terminologie juridique)
Le site ONTERM est le répertoire des appellations officielles du gouvernement de l'Ontario, en français et en anglais,...
Dictionnaire des cooccurrences (Banque terminologique)
Le Dictionnaire des cooccurrences est un outil précieux pour quiconque hésite devant un mot, ne sachant quel adjectif...
Le Rouleau des prépositions (Banque terminologique)
Le Rouleau des prépositions est un ouvrage de référence incontournable pour la maîtrise des prépositions en français....
Glossaire juridique du Ministère du Procureur général pour la compréhension des termes juridiques courants (Terminologie juridique / Lexique)
Ce glossaire constitue un outil de base pour la compréhension des termes juridiques courants. Ce document a été préparé...
Lexique des médias sociaux
Cette ressource bilingue énumère plusieurs termes utilisés en lien avec les médias sociaux.
Lexique sur le droit du cyberespace
Cette ressource est un lexique sur le droit du cyberespace. Elle a été créée par le Centre de ressources en français...
Lexique sur le droit de l’information et des technologies
Cette ressource énumère plusieurs termes en lien avec les technologies, l'informatique et le droit.
TERMIUM (Banque terminologique)
Vous souhaitez obtenir la terminologie de pointe dans presque tous les domaines? Trouver l'équivalent dans l'une ou...
Cyberintimidation et distribution non consensuelle d’images intimes (Rapport)
Un rapport aux ministres fédéraux/provinciaux/territoriaux responsables de la Justice et de la Sécurité publique sur la...
Cybercriminalité : les enjeux (Étude générale)
La présente étude traite des enjeux liés à la cybercriminalité. En plus de présenter une définition de ce concept, on y...
Juriterm (Banque terminologique)
Juriterm est une banque de données terminologiques de common law. Elle contient plus de 18 000 entrées touchant à...
Cyberintimidation : aspects légaux (Webinaire)
Cette ressource est un webinaire, d'une présentation effectuée le 13 février, 2014. La présentation PowerPoint est...
LaFleur v Canadian Bond Credits Ltd., 2003 CanLII 64307 (ON SC) (Traduction en français)
Il s'agit d'une traduction en français d'une décision portant sur le harcèlement téléphonique. Les demandeurs ont reçu...
Éviter les ententes anticoncurrentielles dans le recrutement du personnel (Article) – La poursuite du département de la Justice des États Unis contre eBay et son incidence sur le contexte canadien
En 2010, le gouvernement du Canada a modifié la Loi sur la concurrence, faisant des complots anticoncurrentiels entre...
Juridictionnaire (Banque terminologique)
Le Juridictionnaire est un dictionnaire de droit qui s’avère un outil précieux pour la traduction et la rédaction...
Google Inc. c Equustek Solutions Inc., 2017 CSC 34 (Résumé)
Résumé de la décision Google Inc c. Equustek Solutions Inc., dans lequel la Cour suprême accorde aux titulaires de...
Rogers Communications Inc. c Voltage Pictures – Vers une avalanche de poursuites pour le téléchargement de contenu en ligne ?
Cet article présente un aperçu du régime juridique canadien relativement à la responsabilité des fournisseurs d'accès à...