Tout le Canada | Jurisource

Auteur : Centre Francophone de Toronto (CFT)

La justice pénale pour adolescents (Webinaire)

Criminel / Pénal

Formations

1121

2000

web

Auteur : Centre de traduction et de documentation juridiques (CTDJ)

R v Turcotte, 2000 CanLII 14721 (ON CA) (Traduction en français)

Criminel / Pénal

Jurisprudence

1122

2003

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« assault » (Terminologie juridique)

1123

2009

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« avocat » (Terminologie)

1124

2016

FR / EN

web

Contrats / Délits, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation en justice avec taux horaire pour une affaire de lésions corporelles (Modèle d’acte)

1125

2006

pdf

AB / Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

D.B.S. c S.R.G., 2006 CSC 37 (Résumé)

Famille

Résumés de décision

1126

2009

pdf

AB / Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

R c Caron, 2009 ABQB 745 (Résumé)

Constitutionnel

Résumés de décision

1127

2006

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« accusé » (Terminologie juridique / Lexique)

Lexiques, Terminologie

1128

2006

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« acte de procédure » (Terminologie juridique) – Procédure : acte deux

1129

2003

FR / EN

doc / web

Gestion de cabinet / Déontologie, Succession et procuration

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation pour l’administration des successions et la délivrance des lettres d’homologation (Modèle d’acte)

1130

2012

pdf

Auteur : Heenan Blaikie s.r.l.

Droit autochtone et développement des ressources naturelles : aspects juridiques et pratiques (Article)

Constitutionnel, Environnement

Documents de référence

1131

2012

pdf

Famille, Gestion de cabinet / Déontologie

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : Examen et signature d’un contrat familial

Listes de contrôle

1132

2003

FR / EN

web

Criminel / Pénal, Gestion de cabinet / Déontologie

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation en droit criminel (Modèle d’acte)

1133

2003

FR / EN

doc / web

Gestion de cabinet / Déontologie, Succession et procuration

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation pour administration des successions – Délivrance des lettres d’administration (Modèle d’acte)

1134

2003

FR / EN

web

Famille, Gestion de cabinet / Déontologie

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation en droit de la famille (Modèle d’acte)

1135

2014

FR / EN

pdf

Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario

Lexique en lien avec l’enquête sur le cautionnement

Criminel / Pénal, Autre(s)

Lexiques

1136

2016

pdf

Documents de référence, Résumés de décision

Auteur : L'honorable Gilles Renaud

Questions et réponses du juge Gilles Renaud sur le droit de contre-interroger (Article) – Les enseignements de l’arrêt R c Lyttle, 2004 CSC 5

Criminel / Pénal

1137

2011

pdf

Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)

Liste de contrôle: Le témoin expert et l’identification judiciaire

Criminel / Pénal, Litige civil

Listes de contrôle

1138

2016

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« identité, identification » (Terminologie juridique)

1139

2002

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« preuve » (Terminologie juridique / Lexique)