2025
FR
web
Auteur : Daphné Émilie Mahamoodally
La légalité de la torture en temps de conflit armé selon le droit international humanitaire (Article de blogue)
1
Le seul site au monde
de la common law en français
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Lexique sur la preuve
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
2
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« audience » (Terminologie)
Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 21 autres
3
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« duty counsel » (Terminologie)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 21 autres
4
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2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« apparaître » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 21 autres
5
2024
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« interférer » et « interférence » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 20 autres
6
2024
FR
web
Auteur : Équipe Jurisource.ca
Terminologie sur les palais de justice (Module de cyberapprentissage)
Procédure, Administratif, Constitutionnel, Contrats / Délits, Criminel / Pénal et 10 autres
7
2023
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« imposer » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
8
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2023
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
«barrister, solicitor, notary public» (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
9
2022
FR
Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)
Atelier de plaidoirie en français 2022 (Formation) – La plaidoirie d’ouverture : captivez immédiatement l’intérêt pour convaincre votre décisionnaire
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
11
2022
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« invoquer et révoquer » (Terminologie)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres
12
2022
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« mandat » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
13
2021
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« effet et effect »(Terminologie)
Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres
17
2021
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Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« précédent » (Terminologie)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres
18
2021
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« alternative » (Terminologie)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
20