2016FR / ENweb ON Auteur : Ministère des Services gouvernementaux (Ontario)ONTERM (Terminologie juridique) Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 16 autres Terminologie41
2001FRfile Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)Dictionnaire des cooccurrences (Banque terminologique) Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 16 autres Terminologie42
2002FRfile Tout le Canada Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)Le Rouleau des prépositions (Banque terminologique) Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres Terminologie43
2022FRfile Tout le Canada Auteur : Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ)Chroniques linguistiques – anglicismes, grammaire et impropriétés (Terminologie juridique) Contrats / Délits, Criminel / Pénal, Emploi / Travail, Famille, Litige civil et 2 autres Terminologie44
2018FR / ENpdf / web Tout le Canada Auteur : Ministère du Procureur général de l'OntarioGlossaire juridique du Ministère du Procureur général pour la compréhension des termes juridiques courants (Terminologie juridique / Lexique) Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres Lexiques, Terminologie45
2013FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« rencontrer » (Terminologie juridique) – À la rencontre des vrais sens de « rencontrer » Autre(s) Terminologie46
2017FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« corporation » (Terminologie) Affaires / Fiscalité, Autre(s) Terminologie47
2011FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)« probationnaire » (Terminologie juridique) Criminel / Pénal Terminologie48
2011FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)Attitudes, comportements et caractéristiques : comment les décrire ? (Ressource terminologique) Criminel / Pénal Terminologie49
2011FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre canadien de français juridique (CCFJ)Rapporter des propos et émettre une opinion (Terminologie juridique) – Éléments facilitant une recommandation Criminel / Pénal, Autre(s) Terminologie50
2001FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« contrat de mariage » (Terminologie juridique) Famille, Autre(s) Terminologie51
2000FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« infractions criminelles » (Terminologie juridique) – Les trois catégories d’infractions criminelles Criminel / Pénal, Autre(s) Terminologie52
2015FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« disposer » (Terminologie juridique) Autre(s) Terminologie53
2016FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« réclamation » (Terminologie juridique) Procédure, Contrats / Délits, Litige civil, Autre(s) Terminologie54
2015FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« commanditaire, parrain » (Terminologie juridique) Contrats / Délits, Litige civil, Autre(s) Terminologie55
2016FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« compensation » (Terminologie juridique) Contrats / Délits, Emploi / Travail, Litige civil Terminologie56
2016FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« conseil d’administration » (Terminologie juridique / Lexique) Affaires / Fiscalité, Autre(s) Lexiques, Terminologie57
2016FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« franchise, déductible » (Terminologie juridique) Affaires / Fiscalité, Autre(s) Terminologie58
2015FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« définition » (Terminologie juridique) Affaires / Fiscalité, Autre(s) Terminologie59
2004FRpdf Tout le Canada Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)« médiation » (Terminologie juridique) Règlement des différends, Autre(s) Terminologie60