Lexique bilingue sur plusieurs termes juridiques
Ce lexique global regroupe toutes les entrées des lexiques déjà parus sous les thèmes généraux « Conduite automobile »,...
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Clefs du français pratique (Banque terminologique)
L'outil Clefs du français pratique traite de difficultés de grammaire, de syntaxe et d'usage auxquelles est confronté...
Le guide du rédacteur (Banque terminologique)
Cet ouvrage fournit la réponse à une multitude de questions qui touchent l'emploi des majuscules, de l'italique et des...
ONTERM (Terminologie juridique)
Le site ONTERM est le répertoire des appellations officielles du gouvernement de l'Ontario, en français et en anglais,...
Dictionnaire des cooccurrences (Banque terminologique)
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Le Rouleau des prépositions (Banque terminologique)
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Glossaire juridique anglais-français du Ministère du Procureur général (Terminologie juridique / Lexique)
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Lexique sur les aspects litigieux du droit de l’environnement
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TERMIUM (Banque terminologique)
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Lexique sur le droit de l’environnement
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De Stockholm à Copenhague : genèse et évolution des responsabilités communes mais différenciées dans le droit international de l’environnement (Article)
Cet article a pour objectif d’analyser l’évolution des responsabilités communes mais différenciées en droit...
Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec : Pistes de réflexion (Article)
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Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (Recueil) – Engagements du Canada aux accords internationaux sur l’environnement
On décrit souvent la Convention comme « la constitution des océans »; elle énonce les principes et les normes pour la...
Juriterm (Banque terminologique)
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Lexique sur les conditions météorologiques et routières
Cette ressource est un lexique bilingue sur les conditions météorologiques et routières.
Jurisprudence en droit de l’environnement (Résumés) – Revue annuelle de 2012
Dans la publication "Revue annuelle de jurisprudence en droit de l’environnement (2012)", Marie-Claude Bellemare,...
Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre (Article)
Le 15 décembre 2011, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs a annoncé l’adoption du...
Loi sur les pêches (Article) – Les règles relatives à la protection de l’habitat des poissons
Le 25 novembre 2013 sont entrées en vigueur d’importantes modifications apportées à la Loi sur les pêches (la « Loi »)...
Juridictionnaire (Banque terminologique)
Le Juridictionnaire est un dictionnaire de droit qui s’avère un outil précieux pour la traduction et la rédaction...
Droit autochtone et développement des ressources naturelles : aspects juridiques et pratiques (Article)
La compréhension du droit et des enjeux autochtones est essentielle au développement harmonieux des projets liés aux...