2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Arielle Thiffault

Réflexion sur la non-judiciarisation de la violence sexuelle (Article de blogue)

Criminel / Pénal

Articles de blogue

121

2023

FR

web

Tout le Canada

Auteur : LML Beaulieu

L’intelligence artificielle et le renforcement des stéréotypes en droit pénal (Article de blogue)

Criminel / Pénal, Technologies

Articles de blogue

122

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« imposer » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

123

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« session » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

124

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« biais » (Terminologie)

Autre(s)

Terminologie

125

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

«barrister, solicitor, notary public» (Terminologie)

Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres

Terminologie

126

2023

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Droit successoral (mini-lexique)

Succession et procuration

Lexiques

127

2023

FR

web

ON / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Cour des premières comparutions (Module de cyberapprentissage)

Criminel / Pénal

Cyberapprentissage

128

2023

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Alinéa 11f) de la Charte canadienne des droits et libertés (Schématisé)

Constitutionnel, Criminel / Pénal

Schémas juridiques

129

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC)

Tableau de bord sur l’immigration francophone hors Québec (Infographie)

Immigration / Réfugiés

Documents de référence

130

2023

FR / EN

doc

ON / Tout le Canada

Auteur : Lucie Laperrière

Déclaration des parents d’un bénéficiaire mineur (Modèle d’acte)

Succession et procuration

Modèles d'actes

131

2023

FR / EN

doc

ON / Tout le Canada

Auteur : Lucie Laperrière

Reconnaissance finale, renonciation, libération, mainlevée et indemnité en faveur du fiduciaire de la succession – Organisme de bienfaisance (Modèle d’acte)

Succession et procuration

Modèles d'actes

132

2023

FR / EN

doc

ON / Tout le Canada

Auteur : Lucie Laperrière

Énumération de certaines des tâches incombant au fiduciaire d’une succession (Modèle d’acte)

Succession et procuration

Listes de contrôle, Modèles d'actes

133

2023

FR / EN

doc

ON / Tout le Canada

Auteur : Lucie Laperrière

Affidavit du tenant conjoint survivant à l’appui de la demande en vertu du gain de survie (Modèle d’acte)

Propriété / Biens, Succession et procuration

Modèles d'actes

134

2023

FR

web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques dans la pratique du droit (Fiches)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Administratif, Affaires / Fiscalité et 15 autres

Documents de référence

135

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en matière de litige (Fiche)

Contrats / Délits, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil, Propriété / Biens, Règlement des différends

Documents de référence

136

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit successoral (Fiche)

Gestion de cabinet / Déontologie, Succession et procuration

Documents de référence

137

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit pénal (Fiche)

Criminel / Pénal, Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

138

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit immobilier (Fiche)

Contrats / Délits, Gestion de cabinet / Déontologie, Propriété / Biens

Documents de référence

139

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit du travail (Fiche)

Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie

Documents de référence

140