2000
FR
file
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
Arsenault-Cameron c Île-du-Prince-Édouard, 2000 CSC 1 (Résumé)
341
Le seul site au monde
de la common law en français
2006
FR
Auteur : Association des juristes d'expression française de la Nouvelle-Écosse (AJEFNE)
Mémoire présenté au Comité sénatorial sur les langues officielles pour le compte de la Table juridico-politique (Modèle d’acte) – Règlement sur la prestation des services en français en vertu de la Loi sur les services en français
343
Publicité
2009
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« témoin » (Définition / Mini lexique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
346
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« preuve et évidence » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
347
2006
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« recours » (Terminologie juridique / Lexique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
348
Publicité
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« loi et règlement » (Terminologie juridique)
Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres
350
2002
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« inconstitutionnel » (Terminologie juridique)
Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Administratif et 10 autres
351
2003
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« objection » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
352
Publicité
2001
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« ordonnance et jugement » (Terminologie juridique)
Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 22 autres
353
2005
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« judiciaire » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
354
2003
FR
Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)
« enchâsser » (Terminologie juridique)
Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres
355
Publicité
