2023

FR

web

ON

Auteur : Nathalie Ayotte

Vers un meilleur accès à la justice : Les succès du milieu communautaire (Article de blogue)

Droit autochtone, Administratif, Constitutionnel, Criminel / Pénal, Droits de la personne et 10 autres

Articles de blogue

21

2023

FR

web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques dans la pratique du droit (Fiches)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Administratif, Affaires / Fiscalité et 15 autres

Documents de référence

22

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en matière de litige (Fiche)

Contrats / Délits, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil, Propriété / Biens, Règlement des différends

Documents de référence

23

2023

FR / EN

pdf / web

ON / Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Gestion des risques en droit des franchises (Fiche)

Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Documents de référence

24

2022

FR

web

QC

Auteur : L'Office québecois de la langue française

Des mots appelés à la barre : vocabulaire du droit (Banque terminologique)

Criminel / Pénal, Litige civil

Terminologie

25

2022

FR

pdf

ON

Auteur : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)

Atelier de plaidoirie en français 2022 (Formation) – La plaidoirie d’ouverture : captivez immédiatement l’intérêt pour convaincre votre décisionnaire

Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres

Formations

26

2010

FR / EN

pdf

NB

Auteur : Barreau du Nouveau-Brunswick

Le droit des sociétés au Nouveau-Brunswick (Recueil)

Procédure, Affaires / Fiscalité, Faillite / Insolvabilité, Litige civil

Documents de référence

27

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« invoquer et révoquer » (Terminologie)

Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres

Terminologie

28

2022

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« mandat » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

29

2021

FR

web

Tout le Canada

Auteur : Me Liliana Mora

Isolement administratif : quel recours choisir pour vos clients et clientes ? (Article de blogue)

Constitutionnel, Criminel / Pénal, Litige civil

Articles de blogue

30

2021

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : L'Office québecois de la langue française, Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Vocabulaire de l’enseignement à distance et du télétravail

Procédure, Emploi / Travail, Litige civil, Technologies

Lexiques

31

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« effet et effect »(Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

32

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« précédent » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

33

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« tax, taxe et impôt » (Terminologie)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Faillite / Insolvabilité, Litige civil, Propriété / Biens

Terminologie

34

2021

FR

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« alternative » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

35

2020

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Lexique global

Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure et 22 autres

Lexiques

36

2020

FR / EN

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Lexique jumelé de droit

Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle et 22 autres

Lexiques

37

2020

FR / EN

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ON

Auteur : Forget Smith

Défense de la défenderesse à un litige devant la Cour supérieure de l’Ontario (Modèle d’acte)

Contrats / Délits, Litige civil

Modèles d'actes

38

2020

FR / EN

pdf

ON

Auteur : Forget Smith

Déclaration d’une partie à la suite d’un accident d’automobile (Modèle d’acte)

Contrats / Délits, Litige civil

Modèles d'actes

39

2020

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Forget Smith

Quittance complète et définitive dans le contexte d’un accident automobile (Modèle d’acte)

Affaires / Fiscalité, Contrats / Délits, Litige civil

Modèles d'actes

40