Comparé | Jurisource

Le seul site au monde
de la common law en français

90 Ressources trouvées

2018

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Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« mandat » (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

2018

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« certifier, certification, certificat » (Terminologie)

Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire et 22 autres

Terminologie

2018

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« implementation » (Terminologie)

Procédure, Militaire, Accès à la justice, Propriété intellectuelle, Droit autochtone et 22 autres

Terminologie

2016

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Auteur : Justice Québec

Pour un droit de la famile adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales (Rapport)

Comparé, Famille

Documents de référence

2019

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BC / Tout le Canada

Auteur : Équipe Jurisource.ca

Douez c Facebook Inc., 2017 CSC 33 (Résumé)

Procédure, Comparé, International, Technologies

Résumés de décision

1991

FR / EN

web

Auteur : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé

Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons (deuxième édition)

Comparé

1988

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MB / Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Recueil d’articles sur le droit applicable au Manitoba

Affaires / Fiscalité, Comparé, Contrats / Délits, Criminel / Pénal, Faillite / Insolvabilité et 5 autres

Documents de référence

2015

file

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Clefs du français pratique (Banque terminologique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 16 autres

Terminologie

2016

FR / EN

web

Auteur : Ministère des Services gouvernementaux (Ontario)

ONTERM (Terminologie juridique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 16 autres

Terminologie

2001

file

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Dictionnaire des cooccurrences (Banque terminologique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 16 autres

Terminologie

2002

web

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

Le Rouleau des prépositions (Banque terminologique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres

Terminologie

2018

FR / EN

pdf / web

Tout le Canada

Auteur : Ministère du Procureur général de l'Ontario

Glossaire juridique du Ministère du Procureur général pour la compréhension des termes juridiques courants (Terminologie juridique / Lexique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres

Lexiques, Terminologie

0000

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Comité national sur les équivalences des diplômes de droit (CNE)

Plan de cours du Comité national sur les équivalences des diplômes de droit (Bibliographie)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 5 autres

Documents de référence

2015

pdf

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« disposer » (Terminologie juridique)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Terminologie

2018

FR / EN

file

Tout le Canada

Auteur : Bureau de la traduction (Services publics et Approvisionnement Canada)

TERMIUM (Banque terminologique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres

Terminologie

2024

web

Tout le Canada

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Capsules linguistiques (Terminologie)

Propriété intellectuelle, Droit autochtone, Procédure, Militaire, Accès à la justice et 22 autres

Lexiques, Terminologie

2017

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

Projet de loi C-14 sur l’aide médical à mourir (Publication) – Contexte législatif

Comparé, Criminel / Pénal, Droits de la personne, Santé

Documents de référence

1985

web

QC / Tout le Canada

Auteur : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé

Dictionnaire de droit privé (Ressource terminologique)

Comparé, Autre(s)

Terminologie

2008

FR / EN

web

International / Tout le Canada

Auteur : Université d'Ottawa

JuriGlobe (Bibliographie) – Groupe de recherche sur les systèmes juridiques dans le monde

Comparé, International

Documents de référence

2015

FR / EN

web

Tout le Canada

Auteur : Ministère de la Justice Canada

La recherche d’unité dans l’interprétation du droit privé fédéral : cadre juridique et fragments du discours judiciaire (Ouvrage)

Affaires / Fiscalité, Comparé, Litige civil

Documents de référence

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« mandat » (Terminologie)

« certifier, certification, certificat » (Terminologie)

« implementation » (Terminologie)

Pour un droit de la famile adapté aux nouvelles réalités conjugales et familiales (Rapport)

Douez c Facebook Inc., 2017 CSC 33 (Résumé)

Private Law Dictionary and Bilingual Lexicons (deuxième édition)

Recueil d’articles sur le droit applicable au Manitoba

Clefs du français pratique (Banque terminologique)

ONTERM (Terminologie juridique)

Dictionnaire des cooccurrences (Banque terminologique)

Le Rouleau des prépositions (Banque terminologique)

Glossaire juridique du Ministère du Procureur général pour la compréhension des termes juridiques courants (Terminologie juridique / Lexique)

Plan de cours du Comité national sur les équivalences des diplômes de droit (Bibliographie)

« disposer » (Terminologie juridique)

TERMIUM (Banque terminologique)

Capsules linguistiques (Terminologie)

Projet de loi C-14 sur l’aide médical à mourir (Publication) – Contexte législatif

Dictionnaire de droit privé (Ressource terminologique)

JuriGlobe (Bibliographie) – Groupe de recherche sur les systèmes juridiques dans le monde

La recherche d’unité dans l’interprétation du droit privé fédéral : cadre juridique et fragments du discours judiciaire (Ouvrage)

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