" " | Jurisource

Auteur : Équipe Jurisource.ca

R c J.J., 2022 CSC 28 (Résumé)

Constitutionnel, Criminel / Pénal

Résumés de décision

121

web

Auteur : Stéphanie Cloutier, équipe Jurisource.ca

Le droit mène à tout ! | Partie 2 : des milieux diversifiés

Autre(s)

122

web

Auteur : Stéphanie Cloutier, équipe Jurisource.ca

Le droit mène à tout ! | Partie 1 : La fonction publique et les organismes publics

Autre(s)

123

2022

web

Auteur : Équipe Jurisource.ca, Jessica Matte

Mères porteuses : Survol de l’encadrement juridique pancanadien

Famille, Santé

Succession et procuration

124

2022

FR / EN

doc

Auteur : Monique Charlebois

Liste de contrôle de l’inventaire de la succession en Ontario

Listes de contrôle

125

2022

pdf

Auteur : Équipe de Jurisource

Ligne du temps de la Loi sur les Indiens (Schématisé)

Droit autochtone

Schémas juridiques

126

2022

FR / EN

web

Auteur : Comité interministériel de terminologie sur l'équité la diversité et l'inclusion

Guide de la terminologie liée à l’équité, la diversité et l’inclusion (Banque terminologique)

Constitutionnel, Droits de la personne, Autre(s)

Lexiques, Terminologie

127

2022

FR / EN

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Responsabilités parentales et divorce (Mini-lexique)

Lexiques

128

2022

web

Auteur : Paula Espinoza, Équipe Jurisource.ca

Un nouveau délit de violence familiale en Ontario (Ahluwalia v Ahluwalia, 2022 ONSC 1303)

129

2022

web

Auteur : Paula Espinoza, Équipe Jurisource.ca

Lois autochtones : des traditions vivantes

Droit autochtone

130

2010

FR / EN

pdf

Auteur : Barreau du Nouveau-Brunswick

Le droit des sociétés au Nouveau-Brunswick (Recueil)

Documents de référence

131

2022

pdf

Gestion de cabinet / Déontologie, Autre(s)

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« éthique et déontologie » (Terminologie)

Terminologie

132

2022

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

« associé et partenaire » (Terminologie)

Terminologie

133

2010

FR / EN

pdf

Auteur : Barreau du Nouveau-Brunswick

La procédure civile au Nouveau-Brunswick (Recueil)

Procédure

Documents de référence

134

2010

FR / EN

pdf

Auteur : Barreau du Nouveau-Brunswick

Le droit commercial au Nouveau-Brunswick (Recueil)

Affaires / Fiscalité

Documents de référence

135

2022

FR / EN

pdf

Auteur : Centre de ressources en français juridique (CRFJ)

Divorce (Mini-lexique)

Lexiques, Terminologie

136

2022

pdf

Auteur : Équipe Jurisource.ca

R c Stairs, 2022 CSC 11 (Résumé)

Constitutionnel, Criminel / Pénal

Résumés de décision

137

2022

web

QC / Tout le Canada

Auteur : Équipe de Jurisource, Paula Espinoza

Un procès secret dévoilé

Criminel / Pénal, Autre(s)

138

2022

web

Auteur : Équipe de Jurisource, Stacy Makuraza

Les incidences de la COVID-19 sur le droit de l’immigration

Immigration / Réfugiés, Autre(s)

139

2022

web

ON / Tout le Canada

Auteur : Équipe de Jurisource, Stacy Makuraza

Les différents types de modèles de famille reconnus par le droit