Gestion de cabinet / Déontologie

Jurisprudence

141

2006

FR / EN

doc / web

Tout le Canada

Auteur : LAWPRO

Sondage de satisfaction de la clientèle (Modèle d’acte)

142

2003

FR / EN

pdf

Auteur : LAWPRO

Liste de contrôle : Avis juridique indépendant – dossier familial

Listes de contrôle

143

2016

FR / EN

web

Criminel / Pénal, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation en justice avec honoraires conditionnels pour une affaire de lésions corporelles (Modèle d’acte)

Affaires / Fiscalité, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

144

2013

FR / EN

pdf

Tout le Canada

Auteur : Heenan Blaikie s.r.l.

Commerce des valeurs mobilières, êtes-vous en conflit d’intérêts ? (Article) – Les activités professionnelles externes sous la loupe du régulateur

145

0000

file

Tout le Canada

Auteur : Jacques Picotte

Juridictionnaire (Banque terminologique)

Administratif, Affaires / Fiscalité, Comparé, Constitutionnel, Contrats / Délits et 15 autres

Terminologie

146

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Lettre au client l’informant de la clôture ou du transfert de la pratique

147

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Directive de transfert du dossier du client, de ses fonds ou d’autres biens

148

2015

FR / EN

pdf

Auteur : Barreau de l'Ontario

Informer les clients et les clientes de leur droit à l’emploi du français Responsabilités des avocates et des avocats

Droits de la personne, Emploi / Travail, Gestion de cabinet / Déontologie

149

2012

FR / EN

pdf / file

Auteur : Barreau de l'Ontario

Prévenir le harcèlement, la discrimination et la violence en milieu de travail juridique (Guide) – Élaboration de politiques pour les cabinets et les organismes juridiques

150

2019

FR / EN

pdf

Auteur : Barreau de l'Ontario

Tableau de suivi des dossiers actifs

151

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Directives sur la conservation et la destruction de dossiers spécifiques au domaine d’exercice

152

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Fermer un compte en fiducie

153

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Déclarer les comptes mixtes en fiducie

154

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Modèle d’une lettre de fin de mandat

155

2022

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Ligne directrice sur le service à la clientèle et les communications

156

2019

FR / EN

web

Auteur : Barreau de l'Ontario

Ouvrir un compte en fiducie

157

2001

web

Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Auteur : Centre de traduction et de documentation juridiques (CTDJ)

Carlingwood Motors Ltd. v Nissan Canada Inc., 2001 CanLII 28249 (ON SC) (Traduction en français)

Jurisprudence

158

2003

FR / EN

doc / web

Gestion de cabinet / Déontologie, Succession et procuration

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation pour l’administration des successions et la délivrance des lettres d’homologation (Modèle d’acte)

159

2016

FR / EN

web

Contrats / Délits, Gestion de cabinet / Déontologie, Litige civil

Auteur : LAWPRO

Mandat de représentation en justice avec taux horaire pour une affaire de lésions corporelles (Modèle d’acte)